Aperçu de l’agrément

Le CCA propose un programme d'agrément de quatre ans qui vise à appuyer la gestion de la qualité chez l’organisme.

Le CCA examine l'organisme dans son ensemble, avec un programme d'agrément modulaire. Le programme d'agrément combine un ensemble de normes organisationnelles couvrant des domaines comme la gouvernance, la planification et le rendement organisationnels, le leadership et la gestion des risques, avec des modules de programmes et de services pertinents aux différents services..

Le CCA croit que les organismes retirent le plus grand bénéfice lorsque l’organisme tout entier est agréé. Bien que le programme d’agrément vise à réviser l’organisme dans son ensemble, les modules pertinents à au moins un secteur doivent être utilisés.

Des normes souples et équilibrées

Les attentes en matière d'agrément sont organisées selon deux types de normes. Chaque norme comporte une série d'indicateurs permettant d'évaluer sa réalisation.

Les normes obligatoires répondent à des exigences législatives, à d'importantes questions de sécurité ou de risques et à des éléments essentiels de bonne pratique. Les normes de bonne pratique préconisent la qualité, l'apprentissage, l'excellence et la créativité.

Certaines normes peuvent ne pas s'appliquer à tous les organismes ou s'appliquer différemment. Des renseignements sur les conditions d'application sont inclus dans une note qui apparaît avec la norme.

Pour être agréé, un organisme doit satisfaire à toutes les normes obligatoires qui s'appliquent et à un certain nombre des normes de bonne pratique qui s'appliquent — soit, 50 % des normes de bonne pratique dans chaque composante, ainsi qu’un total de 80 % des normes de bonne pratique dans chaque module.

Un processus axé sur la qualité

La révision d’agrément est menée par une équipe formée par le CCA et composée de personnel cadre, de membres de la structure de gouvernance et de bénévoles des organismes communautaires qui participent au programme du CCA.

Dans son évaluation, l'équipe utilise :

  • Les documents et renseignements organisationnels soumis à l'avance
  • Les réponses aux sondages par le CCA auprès des partenaires communautaires, du personnel, des membres de la structure de gouvernance et d'autres parties intéressées
  • Des entrevues, l’observation, et l’examen de dossiers, des documents et processus dans le cadre d’une visite sur place

Après la visite sur place, l’organisme a la possibilité d’examiner les résultats préliminaires et de fournir d’autres informations à l’appui avant que la décision finale d’agrément soit prise. L'agrément est accordé pour une période de quatre ans, et une mise à jour annuelle sur la qualité a été conçue pour appuyer les cycles de qualité et de planification permanents d'un organisme.

Un soutien à chaque étape

Le processus est appuyé par l’outil d’agrément en ligne Go CCA doté d’un portail confidentiel pour chaque organisme. De plus, le CCA fournit une foule d’outils, de ressources et de soutiens pour aider les organismes à bien se préparer.

Frais concurrentiels

Les frais du CCA se composent de deux parties – frais annuels pour chaque année pendant laquelle l’organisme participe au processus d’agrément CCA, et frais ponctuels pour la visite sur place (frais de révision) selon le nombre de réviseurs et la durée de la visite sur place. Pour plus de renseignements sur les frais du CCA, communiquez avec info@canadiancentreforaccreditation.ca.

Le cca apprécie vos questions, commentaires et demandes.
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Canadian Centre for Accreditation
Centre canadien de l'agrément
970 Lawrence Avenue West, suite 500A, Toronto (ON) M6A 3B6

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Accreditation with CCA

CCA accredits a wide range of community-based human service organizations with a modular, tailored program that promotes excellence and quality. Accreditation with CCA supports organizations to continually improve the quality and efficiency of the programs and services they provide.

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